Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE CAROLINE CHATEAU DE CHANTEGRIVE
LEVEQUE Henri, Jean Marie LEVEQUE Françoise

Numéro de dépôt :
93492756
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque CUVEE CAROLINE CHATEAU DE CHANTEGRIVE

Déposée le 9 novembre 1993 par la société LEVEQUE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE CAROLINE CHATEAU DE CHANTEGRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société LEVEQUE Henri domicilié(e) CHATEAU DE CHANTEGRIVE, 33720 PODENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 254 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME Françoise LEVEQUE - France.

La marque CUVEE CAROLINE CHATEAU DE CHANTEGRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE CAROLINE CHATEAU DE CHANTEGRIVE est expirée depuis le 9 novembre 2003.

LEVEQUE Henri a également déposé les autres marques suivantes : CADET DE CHANTEGRIVE , LES GRAPILLOUS , CHATEAU MAYNE LEVEQUE


LEVEQUE Henri, Jean Marie LEVEQUE Françoise - CHATEAU DE CHANTEGRIVE, 33720 PODENSAC - France - SIREN 306254061


MADAME Françoise LEVEQUE - France


Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303433 - Publication au BOPI 2000-07-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau de Chantegrive